Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Rosalie Land, exploitant du site https://rosalieland.fr, et tout utilisateur souhaitant effectuer un achat via ce site. Ces conditions s’appliquent sans restriction ni réserve à l’ensemble des produits et services proposés.

1. Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et/ou services proposés par Rosalie Land au client.

2. Produits et Services

Rosalie Land s’engage à présenter des descriptions précises et détaillées des produits/services offerts. Toutefois, des variations mineures peuvent apparaître, notamment en raison des contraintes techniques d’affichage ou des fournisseurs.

3. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison qui sont indiqués avant validation de la commande. Rosalie Land se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commandes

Le client passe sa commande directement sur le site https://rosalieland.fr. Une commande devient définitive après validation du paiement. Un mail de confirmation est envoyé au client récapitulant la commande.

5. Paiement

Le règlement des achats s’effectue via les moyens de paiement suivants :

Carte bancaire (Visa, MasterCard, etc.)
PayPal
[Autres moyens de paiement disponibles] Le paiement est sécurisé par un système de cryptage conforme aux normes actuelles.

6. Livraison

Rosalie Land livre les produits en France. Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier en fonction de la destination et du transporteur choisi. En cas de retard, le client sera informé par e-mail. Si le produit n’a pas été livré dans un délai de 30 jours après la date indicative, le client peut demander le remboursement de sa commande.

7. Droit de Rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les frais de retour sont à la charge du client. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice, etc.).

8. Garantie et Retours

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité ou de défaut d’un produit, le client peut le retourner pour un échange ou un remboursement.

9. Responsabilité

Rosalie Land ne pourra être tenue responsable en cas de dommages indirects, perte d’exploitation, perte de profit ou autres dommages résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’utiliser les produits vendus.

10. Protection des Données

Les données personnelles collectées sur le site sont destinées à la gestion des commandes et à l’amélioration du service. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données personnelles le concernant.

11. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site Rosalie Land, qu’ils soient visuels ou sonores, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Toute reproduction totale ou partielle des éléments du site est strictement interdite.

12. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes CGV sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique résultant d’un texte de loi ou règlement particulier.

13. Modifications des CGV

Rosalie Land se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment. Les modifications seront applicables dès leur mise en ligne et ne s’appliqueront qu’aux transactions postérieures.

14. Service Client

Pour toute information ou question, notre service client est à votre disposition :

Par email : contact@rosalieland.fr
Par téléphone : 0671000942
Par courrier : 409 route du mas de Charles 46320 Livernon

Ces conditions sont à lire et approuver avant toute commande effectuée sur Rosalie Land.